Votre Livre, Notre Expertise.

Politique de Confidentialité

Date d'entrée en vigueur : 15 octobre 2026

Clarity Book Guild s'engage à protéger la confidentialité de vos informations personnelles. Cette politique de confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons, traitons et divulguons vos informations en relation avec nos services d'édition et nos interactions avec vous.

1. Informations que nous collectons

Nous collectons des informations personnelles que vous nous fournissez directement lorsque vous utilisez nos services, comme votre nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale et des détails concernant votre projet de livre. Nous pouvons également collecter des informations via des cookies et des technologies de suivi lorsque vous visitez notre site web, telles que l'adresse IP, le type de navigateur et les pages visitées.

2. Utilisation des informations

Nous utilisons vos informations pour :

• Fournir, exploiter et améliorer nos services.
• Communiquer avec vous concernant votre projet, nos services et les mises à jour.
• Traiter les paiements et gérer la facturation.
• Personnaliser votre expérience sur notre site web.
• Respecter nos obligations légales.

3. Partage des informations

Nous ne vendons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers. Nous pouvons partager vos informations avec :

• Des prestataires de services tiers qui nous aident à fournir nos services (ex: hébergement web, traitement des paiements).
• Les autorités légales si requis par la loi.

4. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos informations personnelles contre l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération ou la destruction.

5. Vos droits

Conformément au RGPD, vous avez le droit d'accéder à vos données, de les rectifier, de les supprimer, de limiter leur traitement, de vous opposer à leur traitement et le droit à la portabilité des données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à [email protected].

6. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de tout changement significatif en publiant la nouvelle politique sur notre site web.

Conditions Générales de Service

Date d'entrée en vigueur : 15 octobre 2026

Bienvenue chez Clarity Book Guild. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales de Service ("CGS"). Veuillez les lire attentivement.

1. Acceptation des CGS

En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté d'être lié par ces CGS. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

2. Description des Services

Clarity Book Guild fournit des services d'édition, de correction, de mise en page, de conception de couverture et de conseil en publication pour les auteurs. Les détails spécifiques de chaque service seront définis dans un accord de service distinct ou un devis.

3. Obligations de l'Auteur

Vous garantissez que tout manuscrit ou matériel que vous nous soumettez est votre œuvre originale, que vous détenez tous les droits nécessaires et qu'il ne viole aucun droit d'auteur, marque déposée ou autre droit de propriété intellectuelle d'un tiers.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les droits d'auteur et de propriété intellectuelle sur votre manuscrit restent votre propriété. Clarity Book Guild acquerra uniquement les droits nécessaires pour fournir les services convenus (ex: modification, mise en page).

5. Prix et Paiement

Les prix de nos services sont détaillés dans le devis ou l'accord de service. Le paiement est dû selon les modalités spécifiées dans l'accord. Les retards de paiement peuvent entraîner une suspension des services.

6. Confidentialité

Nous nous engageons à traiter votre manuscrit et toutes les informations qui y sont liées avec la plus stricte confidentialité, conformément à notre Politique de Confidentialité.

7. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos services immédiatement, sans préavis ni responsabilité, si vous enfreignez les présentes CGS.

8. Limitation de Responsabilité

Clarity Book Guild ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou de votre utilisation de nos services.

9. Droit Applicable et Juridiction

Ces CGS sont régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant de ou lié à ces CGS sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Anvers, Belgique.

10. Modifications des CGS

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces CGS à tout moment. Nous vous informerons de tout changement important. Votre utilisation continue des services après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

Mentions Légales

Nom de l'entreprise : Clarity Book Guild

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

Siège social : Drève Cléa 155, 7385 DurbuySud, Anvers, Belgique

Numéro d'entreprise : BE 0765.432.109 (exemple, à remplacer par le vrai)

Numéro de TVA : BE 0765.432.109 (exemple, à remplacer par le vrai)

Adresse e-mail : [email protected]

Téléphone : +32 15 15 11 12

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est [Nom du directeur], en sa qualité de Gérant.

Hébergement du site

Le site web est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [Adresse de l'hébergeur].

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Limitation de responsabilité

Clarity Book Guild s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Clarity Book Guild ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Clarity Book Guild décline toute responsabilité pour toute interruption du site, toute survenance de bogues, toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

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